Marque enregistrée - Marque en vigueur

UDC UNION DES DEMOCRATES CLICHOIS
M. Nasser ZAMMIT

Numéro de dépôt :
4256838
Date de dépôt :
15/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2026
UDC UNION DES DEMOCRATES CLICHOIS de Nasser ZAMMIT

Présentation de la marque UDC UNION DES DEMOCRATES CLICHOIS

Déposée par voie électronique le 15 mars 2016 par monsieur Nasser ZAMMIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « UDC UNION DES DEMOCRATES CLICHOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est monsieur Nasser ZAMMIT domicilié(e) 36 RUE de sanzillon - 92110 - CLICHY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Nasser ZAMMIT domicilié(e) 36 RUE de sanzillon - 92110 - CLICHY - France.

La marque UDC UNION DES DEMOCRATES CLICHOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4256838.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UDC UNION DES DEMOCRATES CLICHOIS arrivera à expiration en date du 15 mars 2026.

Nasser ZAMMIT a également déposé les autres marques suivantes : UDC UNION DES CLICHOIS , CLICHY 2020 , UDC UNION DES DEMOCRATES CENTRISTES


M. Nasser ZAMMIT - 36 RUE de sanzillon - 92110 - CLICHY - France


M. Nasser ZAMMIT - 36 RUE de sanzillon - 92110 - CLICHY - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; conseils, informations et renseignements d'affaires ; organisations d'expositions à but publicitaire ; relations publiques ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; expertises en affaires ; consultations pour la direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; services de publicité ; services de dactylographie ; diffusion (distribution) d'échantillons ; services de conseils pour la direction des affaires et notamment en terme de créativité et d'innovation ; gestion de fichiers informatiques ; études de marché ; prévisions économiques ; traitement de texte. diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou de vidéocommunications par tout réseau de télécommunications et par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; diffusion d'informations en matière de productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques, ou de programmes de télévision par tous moyens ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; télévision par câbles ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d'ordinateurs, et entre ordinateurs ou entre serveurs ; messagerie électronique par réseau Internet, Extranet, Intranet ; transmission de messages, de données, d'informations et d'images à travers tout réseau de télécommunications, y compris internet ; transmission d'informations en matière de divertissements ; services de communications par l'intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive, de communications téléphoniques, radiotéléphoniques et informatiques, accessibles par code d'accès ou nom de domaine notamment dans le cadre de divertissements, d'éducation, de sondages et d'émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci ; transmission d'informations accessibles par code d'accès depuis des banques de données multimédias ; services d'accès à des bases de données ; location d'appareils de télécommunications ; location de lignes de télécommunications ; location de réseaux de télécommunications, de télécopieurs, de téléphones, de radiotéléphones, de modems, de codeurs et décodeurs ; télécommunications ; fourniture de forums de discussion pour utilisateurs inscrits pour la transmission de messages concernant la vie collégiale, les petites annonces, la communauté virtuelle et la constitution d'un réseau social ; transmissions d'informations ou de données par voie télématique ; gestion de fichiers informatiques ; services de messagerie sécurisée ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électroniques ; diffusion de programmes multimédia ; services de télex, télégrammes ; transmission d'informations par téléscripteur et par voie télématique notamment en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication sur réseaux informatiques en général ; services de consultation de messages en transmission de données sur réseaux et terminaux spécifiques et/ou portables ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition d'un logiciel via un site web ;

Education ; enseignement ; formation ; formation pratique (démonstration) ; divertissement ; activités sportives ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; activités culturelles ; édition de livres, de revues ; publication de textes autres que publicitaires ; prêts de livres ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques, d'informations et de données audio ou vidéo, de jeux et de divertissements ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; production de spectacles, de films ; location de films cinématographiques, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles, pour des évènements divertissants, sportifs et culturels ; services de billetterie (divertissement) ; organisation de loteries ; informations en matière d'éducation ou de divertissement ; divertissements radiophonique et télévisé ; montage de programmes radiophonique et de télévision ; services d'imagerie numérique ; reportages photographiques ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; microfilmage ; services de traduction ; services de conférences, de groupes et de forums de discussion en ligne ; cours par correspondance ; publication de livres, de magazines, de textes autres que publicitaires, d'illustrations, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias, de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; services de ludothèques ; organisation de manifestations à caractère culturel ou de divertissement ; informations en matière culturelle ; organisation de jeux et de campagnes d'information et de manifestations (à buts culturels ou éducatifs) notamment à caractère politique ; organisation et conduite de séminaires, stages, cours, forums, colloques, conférences et congrès notamment à caractère politique ; organisation de réunions politiques ; organisation d'expositions à caractère éducatif, culturel ou politique ; organisation de spectacles ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ;

Médiation ; services de réseautage social en ligne .